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Furniture

  Nantes France — Carsat Pays de Loire
Published May 21, 2016 — Deadline June 27, 2016 (a year ago)
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Notice type
Contract notice
furniture

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Fact Sheet


France-Nantes: Mobilier

2016/S 097-173193

Avis de marché

Fournitures

Directive 2014/24/UE

Section I: Pouvoir adjudicateur

I.1)Nom et adresses
Carsat Pays de Loire
Service achats-marchés, 2 place de Bretagne
Nantes Cedex 9
44932
FRANCE
Courriel: marches.achats@carsat-pl.fr
Code NUTS: FR511

Adresse(s) internet:

Adresse principale: https://www.carsat-pl.fr/

Adresse du profil d’acheteur: https://meoss.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp

I.2)Procédure conjointe
I.3)Communication
Les documents du marché sont disponibles gratuitement en accès direct non restreint et complet, à l'adresse: https://www.achatpublic.com
Adresse à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues le ou les point(s) de contact susmentionné(s)
Les offres ou les demandes de participation doivent être envoyées par voie électronique via: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2016_ZAWRqkiHk8
Les offres ou les demandes de participation doivent être envoyées à l'adresse suivante:
carsat pays de la Loire
2 place de Bretagne
Nantes Cedex 9
44932
FRANCE
Courriel: marches.achats@carsat-pl.fr
Code NUTS: FR511

Adresse(s) internet:

Adresse principale: https://www.carsat-pl.fr/

La communication électronique requiert l'utilisation d'outils et de dispositifs qui ne sont pas généralement disponibles. Un accès direct non restreint et complet à ces outils et dispositifs est possible gratuitement à l'adresse: https://www.achatpublic.com
I.4)Type de pouvoir adjudicateur
Autre type: Sécurité sociale
I.5)Activité principale
Protection sociale

Section II: Objet

II.1)Étendue du marché
II.1.1)Intitulé:

Ao 01-16 Fourniture de mobilier et de sièges de bureau pour la Carsat Pays de la Loire et ses sites extérieurs.

Numéro de référence: Appel d'Offre no 01/16
II.1.2)Code CPV principal
39100000
II.1.3)Type de marché
Fournitures
II.1.4)Description succincte:

Fourniture de mobilier et de sièges de bureau pour la Carsat Pays de la Loire et ses sites extérieurs.

II.1.5)Valeur totale estimée
Valeur hors TVA: 232 000.00 EUR
II.1.6)Information sur les lots
Ce marché est divisé en lots: oui
Il est possible de soumettre des offres pour tous les lots
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 3
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Lot 1 Fourniture de sièges de travail et sièges visiteurs — modèle courant — pour le personnel du siège et des sites extérieurs

Lot nº: 1
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
39111000
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR51
II.2.4)Description des prestations:

Lot 1 Fourniture de sièges de travail et sièges visiteurs — modèle courant — pour le personnel du siège et des sites extérieurs.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début: 01/01/2017
Fin: 31/12/2017
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Ferme pour un an avec deux reconductions maximum.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: oui
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Lot 2 Fourniture de sièges de travail pour prescription particulière — pour le personnel du siège et des sites extérieurs

Lot nº: 2
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
39111000
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR51
II.2.4)Description des prestations:

Lot 2 Fourniture de sièges de travail pour prescription particulière — pour le personnel du siège et des sites extérieurs.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début: 01/01/2017
Fin: 31/12/2017
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Ferme pour un an avec deux reconductions maximum.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Lot 3 Fourniture de mobilier de bureau — pour le personnel du siège et des sites extérieurs

Lot nº: 3
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
39100000
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR51
II.2.4)Description des prestations:

Lot 3 Fourniture de mobilier de bureau — pour le personnel du siège et des sites extérieurs.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début: 01/01/2017
Fin: 31/12/2017
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Ferme pour un an avec deux reconductions maximum.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Section III: Renseignements d’ordre juridique, économique, financier et technique

III.1)Conditions de participation
III.1.1)Habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession
III.1.2)Capacité économique et financière
III.1.3)Capacité technique et professionnelle
III.1.5)Informations sur les marchés réservés
III.2)Conditions liées au marché
III.2.2)Conditions particulières d'exécution:
III.2.3)Informations sur les membres du personnel responsables de l'exécution du marché

Section IV: Procédure

IV.1)Description
IV.1.1)Type de procédure
Procédure ouverte
IV.1.3)Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
IV.1.4)Informations sur la réduction du nombre de solutions ou d'offres durant la négociation ou le dialogue
IV.1.6)Enchère électronique
IV.1.8)Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics: non
IV.2)Renseignements d'ordre administratif
IV.2.1)Publication antérieure relative à la présente procédure
IV.2.2)Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
Date: 27/06/2016
Heure locale: 16:00
IV.2.3)Date d’envoi estimée des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés
IV.2.4)Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation:
Français
IV.2.6)Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre
IV.2.7)Modalités d’ouverture des offres
Date: 30/06/2016
Heure locale: 14:30
Lieu:

Nantes.

Informations sur les personnes autorisées et les modalités d'ouverture:

Commission des marchés.

Section VI: Renseignements complémentaires

VI.1)Renouvellement
Il s'agit d'un marché renouvelable: non
VI.2)Informations sur les échanges électroniques
VI.3)Informations complémentaires:
VI.4)Procédures de recours
VI.4.1)Instance chargée des procédures de recours
Tribunal de grande instance de Rennes
7 rue Pierre Abélard
Rennes
35000
FRANCE
VI.4.2)Organe chargé des procédures de médiation
Ministère de l'économie, de l'industrie et du Numérique
le Médiateur des entreprises 98 -102 rue de Richelieu
Paris
75002
FRANCE
VI.4.3)Introduction de recours
VI.4.4)Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours
carsat pays de la loire service achats marches
2 place de Bretagne
Nantes Cedex 9
44932
FRANCE
VI.5)Date d’envoi du présent avis:
17/05/2016

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