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Urban furniture

  Limoges France — Communauté d'agglomération Limoges métropole
Published February 18, 2017 — Deadline March 20, 2017 (a year ago)
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Notice type
Contract notice

This contract concerns the supply, delivery and unloading of various supplies street furniture (raise lots 2 and 5 declared unsuccessful after a first consultation No. Af-2016-098 on the grounds of lack of offers ).

This contract concerns the supply, delivery and unloading of retractable bollards.

This contract concernbe the supply, delivery and unloading of concrete shelters containers.


Full tender details available only for Oppex usersSign in

Fact Sheet


France-Limoges: Mobilier urbain

2017/S 035-063101

Avis de marché

Fournitures

Directive 2014/24/UE

Section I: Pouvoir adjudicateur

I.1)Nom et adresses
Communauté d'agglomération Limoges métropole
19 rue Bernard Palissy, CS 10001
Limoges
87031
France
Téléphone: +33 555457900
Courriel: marches_publics@agglo-limoges.fr
Fax: +33 555457864
Code NUTS: FR633

Adresse(s) internet:

Adresse principale: http://agglo-limoges.e-marchespublics.com

Adresse du profil d’acheteur: http://agglo-limoges.e-marchespublics.com

I.2)Procédure conjointe
I.3)Communication
Les documents du marché sont disponibles gratuitement en accès direct non restreint et complet, à l'adresse: http://agglo-limoges.e-marchespublics.com
Adresse à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues autre adresse:
Communauté d'agglomération Limoges Métropole
19 rue Bernard Palissy CS 10001
Limoges Cedex 1
87031
France
Téléphone: +33 555457900
Courriel: marches_publics@agglo-limoges.fr
Fax: +33 555457864
Code NUTS: FR633

Adresse(s) internet:

Adresse principale: http://agglo-limoges.e-marchespublics.com

Les offres ou les demandes de participation doivent être envoyées à l'adresse suivante:
Communauté d'agglomération Limoges Métropole
19 rue Bernard Palissy CS 10001
Limoges Cedex 1
87031
France
Téléphone: +33 555457900
Courriel: marches_publics@agglo-limoges.fr
Fax: +33 555457864
Code NUTS: FR633

Adresse(s) internet:

Adresse principale: http://agglo-limoges.e-marchespublics.com

La communication électronique requiert l'utilisation d'outils et de dispositifs qui ne sont pas généralement disponibles. Un accès direct non restreint et complet à ces outils et dispositifs est possible gratuitement à l'adresse: http://agglo-limoges.e-marchespublics.com
I.4)Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
I.5)Activité principale
Services généraux des administrations publiques

Section II: Objet

II.1)Étendue du marché
II.1.1)Intitulé:

Fourniture de mobilier urbain.

Numéro de référence: AOO-2017-036
II.1.2)Code CPV principal
34928400
II.1.3)Type de marché
Fournitures
II.1.4)Description succincte:

Le présent marché concerne la fourniture, la livraison et le déchargement de diverses fournitures de mobilier urbain (relance lots 2 et 5 déclarés infructueux à l'issue d'une première consultation no Af-2016-098 au motif de l'absence d'offres).

II.1.5)Valeur totale estimée
II.1.6)Information sur les lots
Ce marché est divisé en lots: oui
Il est possible de soumettre des offres pour tous les lots
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Bornes escamotables

Lot nº: 1
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
34928400
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR633
Lieu principal d'exécution:

Limoges.

II.2.4)Description des prestations:

Le présent marché concerne la fourniture, la livraison et le déchargement de bornes escamotables.

II.2.5)Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Délai de livraison / Pondération: 10
Critère de qualité - Nom: Performances en matière de protection de l'environnement / Pondération: 20
Critère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 30
Prix - Pondération: 40
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Le présent marché entrera en vigueur à compter de sa date de notification. Il est conclu pour une période initiale de 1 an. Il pourra être reconduit tacitement, par période successive de 1 an, pour une durée maximale de reconduction de 3 ans.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

Reconduction (cf ci-dessus).

II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Accord-Cadre avec exécution au fur et à mesure émission bons cde sans montant minimum et montant maximum annuel 50 000 EUR HT. Ss-Critères val technique Qualité produits 50 % Conditions garantie 50 %. Ss-Critères perf protection environnement: % produits recyclés 30 %, % produits recyclables 30 %, Ecolabel 10 %, Conditionnement (matières recyclées employées, recyclabilité emballages) 30 %.

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Abris conteneurs en béton

Lot nº: 2
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
34928400
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR633
Lieu principal d'exécution:

Limoges.

II.2.4)Description des prestations:

Le présent marché concernbe la fourniture, la livraison et le déchargement d'abris conteneurs en béton.

II.2.5)Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Délai de livraison / Pondération: 10
Critère de qualité - Nom: Performances en matière de -protection de l'environnement / Pondération: 20
Critère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 30
Prix - Pondération: 40
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Le présent marché entrera en vigueur à compter de sa date de notification. Il est conclu pour une période initiale de 1 an. Il pourra être reconduit tacitement, par période successive de 1 an, pour une durée maximale de reconduction de 3 ans.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

Reconduction (cf ci-dessus).

II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Accord-Cadre avec exécution au fur et à mesure émission bons cde sans montant minimum et montant maximum annuel 50 000 EUR HT. Ss-Critères val technique Qualité produits 50 % Conditions garantie 50 %. Ss-Critères perf protection environnement: % produits recyclés 30 %, % produits recyclables 30 %, Ecolabel 10 %, Conditionnement (matières recyclées employées, recyclabilité emballages) 30 %.

Section III: Renseignements d’ordre juridique, économique, financier et technique

III.1)Conditions de participation
III.1.1)Habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession
Liste et description succincte des conditions:

Lettre de candidature (Dc1); Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire (Dc2); Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés aux art 51, 54 et 55 du décret no2016-360 du 25/03/16 (Dc1); Renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi des travailleurs handicapés, des mutilés de guerre et assimilés, mentionnée à l'art L.5212-1 à 4 du code du travail (Dc1).

III.1.2)Capacité économique et financière
Liste et description succincte des critères de sélection:

Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisés au cours du dernier exercice disponible (Dc2). Si le candidat est objectivement dans l'impossibilité de produire, pour justifier de sa capacité financière, les renseignements ou documents, il peut prouver sa capacité financière par tout autre document considéré comme équivalent par le pouvoir adjudicateur et notamment par la production d'une déclaration appropriée de banques ou d'une preuve d'une assurance pour les risques professionnels.

III.1.3)Capacité technique et professionnelle
Liste et description succincte des critères de sélection:

Liste des principales fournitures effectuées au cours de la dernière année, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique (à annexer au Dc2).

III.1.5)Informations sur les marchés réservés
III.2)Conditions liées au marché
III.2.2)Conditions particulières d'exécution:

Il est interdit de présenter plusieurs offres en qualité de candidats individuels et membres d'1 ou plusieurs groupements OU de membres de plusieurs groupements. En cas de groupement la forme souhaitée par le PA est conjoint et solidaire.

Pas de retenue de garantie.

Avance accordée au titulaire sauf indication contraire dans l'ae pour toute cde d'un montant supérieur à 50 000 EUR HT et dans la mesure où le délai d'exécution est > à 2 mois. Pour le versement de l'avance le titulaire sauf s'il s'agit d'un organisme public doit justifier de la constitution d'une garantie à 1ère demande à concurrence de 100 % du montant de l'avance. La caution personnelle et solidaire n'est pas autorisée.

Le remboursement de l'avance commence lorsque le montant des prestations exécutées par le titulaire atteint ou dépasse 65 % du montant du bon de cde. Il doit être terminé lorsque ledit montant atteint 80 % du montant du bon de cde, toutes taxes comprises.

Pour le versement.

III.2.3)Informations sur les membres du personnel responsables de l'exécution du marché

Section IV: Procédure

IV.1)Description
IV.1.1)Type de procédure
Procédure ouverte
IV.1.3)Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
IV.1.4)Informations sur la réduction du nombre de solutions ou d'offres durant la négociation ou le dialogue
IV.1.6)Enchère électronique
IV.1.8)Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics: oui
IV.2)Renseignements d'ordre administratif
IV.2.1)Publication antérieure relative à la présente procédure
Numéro de l'avis au JO série S: 2016/S 204-368142
IV.2.2)Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
Date: 20/03/2017
Heure locale: 12:30
IV.2.3)Date d’envoi estimée des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés
IV.2.4)Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation:
Français
IV.2.6)Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre
Durée en mois: 6 (à compter de la date limite de réception des offres)
IV.2.7)Modalités d’ouverture des offres
Date: 21/03/2017
Heure locale: 16:00

Section VI: Renseignements complémentaires

VI.1)Renouvellement
Il s'agit d'un marché renouvelable: non
VI.2)Informations sur les échanges électroniques
VI.3)Informations complémentaires:
VI.4)Procédures de recours
VI.4.1)Instance chargée des procédures de recours
tribunal administratif de Limoges
1 cours Vergniaud
Limoges
87000
France
Téléphone: +33 555339155
Courriel: greffe.ta-limoges@juradm.fr
Fax: +33 555339160
VI.4.2)Organe chargé des procédures de médiation
VI.4.3)Introduction de recours
VI.4.4)Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours
tribunal administratif de Limoges
1 cours Vergniaud
Limoges
87000
France
Téléphone: +33 555339155
Courriel: greffe.ta-limoges@juradm.fr
Fax: +33 555339160
VI.5)Date d’envoi du présent avis:
15/02/2017

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