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Medical education services

  Paris France — INTS (institut national transfusion sanguine)
Published June 8, 2016 — Deadline July 5, 2016 (2 years ago)
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Notice type
Contract notice
Medical education services

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Fact Sheet


France-Paris: Services de formation médicale

2016/S 109-194409

Avis de marché

Services

Directive 2014/24/UE

Section I: Pouvoir adjudicateur

I.1)Nom et adresses
INTS (institut national transfusion sanguine)
6 rue Alexandre Cabanel
Paris
75015
France
Courriel: mguitard@ints.fr
Code NUTS: 00

Adresse(s) internet:

Adresse principale: http://www.ints.fr

Adresse du profil d’acheteur: http://www.e-marchespublics.com

I.2)Procédure conjointe
I.3)Communication
Les documents du marché sont disponibles gratuitement en accès direct non restreint et complet, à l'adresse: http://www.e-marchespublics.com
Adresse à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues le ou les point(s) de contact susmentionné(s)
Les offres ou les demandes de participation doivent être envoyées par voie électronique via: http://www.e-marchespublics.com
Les offres ou les demandes de participation doivent être envoyées au(x) point(s) de contact susmentionné(s)
I.4)Type de pouvoir adjudicateur
Autre type: GIP
I.5)Activité principale
Autre activité: Recherche, référence, formation

Section II: Objet

II.1)Étendue du marché
II.1.1)Intitulé:

Commercialisation et gestion des formations e-learning de l'INTS.

Numéro de référence: 16S0003
II.1.2)Code CPV principal
80320000
II.1.3)Type de marché
Services
II.1.4)Description succincte:

Commercialisation et gestion des formations e-learning de l'INTS.

II.1.5)Valeur totale estimée
II.1.6)Information sur les lots
Ce marché est divisé en lots: oui
Il est possible de soumettre des offres pour tous les lots
Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'attribuer des marchés combinant les lots ou groupes de lots suivants:

Les lots 1 et 2 peuvent être attribuer à deux attributaires distincts ou à un seul. Le pouvoir adjudicateur autorisera les soumissionnaires à déposer des offres variables en fonction du nombre de lots susceptibles d'être obtenus.

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Commercialisation, gestion administrative et commerciale, suivi commercial et pédagogique des offres de formation e-learning de l'INTS.

Lot nº: 1
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
80320000
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR101
Lieu principal d'exécution:

Paris.

II.2.4)Description des prestations:

Commercialisation, gestion administrative et commerciale, suivi commercial et pédagogique des offres de formation e-learning de l'INTS.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Tacite reconduction trois (3) fois douze (12) mois, sans que la durée maximale ne puisse excéder quarante-huit (48) mois.

II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Gestion technique des plateformes e-learning.

Lot nº: 2
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
48822000
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR101
Lieu principal d'exécution:

Paris.

II.2.4)Description des prestations:

Gestion technique des plateformes e-learning.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Tacite reconduction trois (3) fois douze (12) mois, sans que la durée maximale ne puisse excéder quarante-huit (48) mois.

II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Section III: Renseignements d’ordre juridique, économique, financier et technique

III.1)Conditions de participation
III.1.1)Habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession
III.1.2)Capacité économique et financière
Critères de sélection tels que mentionnés dans les documents de la consultation
III.1.3)Capacité technique et professionnelle
Critères de sélection tels que mentionnés dans les documents de la consultation
III.1.5)Informations sur les marchés réservés
III.2)Conditions liées au marché
III.2.1)Information relative à la profession
III.2.2)Conditions particulières d'exécution:
III.2.3)Informations sur les membres du personnel responsables de l'exécution du marché

Section IV: Procédure

IV.1)Description
IV.1.1)Type de procédure
Procédure concurrentielle avec négociation
IV.1.3)Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
Le marché implique la mise en place d'un accord-cadre
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs
IV.1.4)Informations sur la réduction du nombre de solutions ou d'offres durant la négociation ou le dialogue
IV.1.5)Informations sur la négociation
Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'attribuer le marché sur la base des offres initiales sans mener de négociations
IV.1.6)Enchère électronique
IV.1.8)Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics: non
IV.2)Renseignements d'ordre administratif
IV.2.1)Publication antérieure relative à la présente procédure
IV.2.2)Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
Date: 05/07/2016
Heure locale: 14:00
IV.2.3)Date d’envoi estimée des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés
IV.2.4)Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation:
Français
IV.2.6)Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre
IV.2.7)Modalités d’ouverture des offres

Section VI: Renseignements complémentaires

VI.1)Renouvellement
Il s'agit d'un marché renouvelable: oui
VI.2)Informations sur les échanges électroniques
VI.3)Informations complémentaires:
VI.4)Procédures de recours
VI.4.1)Instance chargée des procédures de recours
Tribunal administratif de Paris
7 rue de Jouy
Paris Cedex 04
75181
France
VI.4.2)Organe chargé des procédures de médiation
VI.4.3)Introduction de recours
VI.4.4)Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours
VI.5)Date d’envoi du présent avis:
03/06/2016

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