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Modular furniture

  Valenciennes France — Centre hospitalier de Valenciennes
Published November 15, 2016 — Deadline January 9, 2017 (2 years ago)
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Notice type
Contract notice

This consultation relates AOO 2016-259 Supply distribution trolleys meal - recovery following statement unanswered. This open tender is subject to Articles 25-i.1º and 67 to 68 of Decree No 2016-360 of 25.3.2016 and passed under Article 78 of Decree No 2016-360 of 25.3 .2016 on framework agreements. This is a framework agreement for purchase orders with a single bidder and a maximum of 600 000 euros for the whole contract period. Free variants are permitted with mandatory response to the basic package (see tender regulations). It is possible to consult locally and by appointment a prototype of a distribution truck meals as requested in the CCTP. The modalities for appointment are filled in the consultation procedure.

Voir CCTP.


Full tender details available only for Oppex usersSign in

Fact Sheet


France-Valenciennes: Mobilier modulaire

2016/S 220-400703

Avis de marché

Fournitures

Directive 2014/24/UE

Section I: Pouvoir adjudicateur

I.1)Nom et adresses
Centre hospitalier de Valenciennes
avenue Désandrouin, CS 50479
Valenciennes Cedex
59322
France
Courriel: delavergne-f@ch-valenciennes.fr
Code NUTS: FR301

Adresse(s) internet:

Adresse principale: https://www.marches-publics.gouv.fr

Adresse du profil d’acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr

I.2)Procédure conjointe
I.3)Communication
Les documents du marché sont disponibles gratuitement en accès direct non restreint et complet, à l'adresse: https://www.marches-publics.gouv.fr
Adresse à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues autre adresse:
Centre Hospitalier de Valenciennes
avenue Désandrouin CS 50479
Valenciennes Cedex
59322
France
Point(s) de contact: Hervé Tondeur
Courriel: tondeur-he@ch-valenciennes.fr
Code NUTS: FR301

Adresse(s) internet:

Adresse principale: https://www.marches-publics.gouv.fr

Les offres ou les demandes de participation doivent être envoyées par voie électronique via: https://www.marches-publics.gouv.fr
Les offres ou les demandes de participation doivent être envoyées à l'adresse suivante:
Centre Hospitalier de Valenciennes
avenue Désandrouin CS 50479
Valenciennes Cedex
59322
France
Point(s) de contact: Cellule des marchés
Téléphone: +33 327140042
Courriel: delavergne-f@ch-valenciennes.fr
Fax: +33 327140359
Code NUTS: FR301

Adresse(s) internet:

Adresse principale: https://www.marches-publics.gouv.fr

I.4)Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
I.5)Activité principale
Santé

Section II: Objet

II.1)Étendue du marché
II.1.1)Intitulé:

Aoo 2016-259 Fourniture de chariots de distribution repas au Centre Hospitalier de Valenciennes — relance suite à déclaration sans suite.

Numéro de référence: AOO 2016-259
II.1.2)Code CPV principal
39151300
II.1.3)Type de marché
Fournitures
II.1.4)Description succincte:

La présente consultation concerne AOO 2016-259 Fourniture de chariots de distribution repas — relance suite à déclaration sans suite. Le présent appel d'offres ouvert est soumis aux dispositions des articles 25-i.1º et 67 à 68 du Décret nº 2016-360 du 25.3.2016 et est passé en application de l'article 78 du Décret nº 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux accords-cadres. Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande avec un seul attributaire et un maximum de 600 000 euros HT pour toute la durée du marché. Les variantes libres sont autorisées avec réponse obligatoire à l'offre de base (voir règlement de consultation). Il est possible de consulter sur place et sur rendez-vous un prototype d'un chariot de distribution repas tel que demandé dans le CCTP. Les modalités pour la prise de rendez-vous sont renseignés dans le règlement de consultation.

II.1.5)Valeur totale estimée
II.1.6)Information sur les lots
Ce marché est divisé en lots: non
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
39151300
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR301
II.2.4)Description des prestations:

Voir CCTP.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: oui
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Section III: Renseignements d’ordre juridique, économique, financier et technique

III.1)Conditions de participation
III.1.1)Habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession
Liste et description succincte des conditions:

Copie du bulletin no3 du casier judiciaire; copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire; Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 51 du décret 2016-360; Renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée à l'article L5212-1 à 4 du code du travail.

III.1.2)Capacité économique et financière
Niveau(x) spécifique(s) minimal/minimaux exigé(s):

Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les services objet du contrat, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles; Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels; Bilans ou extraits de bilans, concernant les trois dernières années, des opérateurs économiques pour lesquels l'établissement des bilans est obligatoire en vertu de la loi.

III.1.3)Capacité technique et professionnelle
Niveau(x) spécifique(s) minimal/minimaux exigé(s):

Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années; Liste des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique; Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de contrats de même nature.la liste des sites de référence utilisant les matériels proposés, installés et fonctionnels dans des conditions similaires à celles requises au Centre Hospitalier de Valenciennes.

III.1.5)Informations sur les marchés réservés
III.2)Conditions liées au marché
III.2.2)Conditions particulières d'exécution:
III.2.3)Informations sur les membres du personnel responsables de l'exécution du marché

Section IV: Procédure

IV.1)Description
IV.1.1)Type de procédure
Procédure ouverte
IV.1.3)Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
Le marché implique la mise en place d'un accord-cadre
Accord-cadre avec un seul opérateur
IV.1.4)Informations sur la réduction du nombre de solutions ou d'offres durant la négociation ou le dialogue
IV.1.6)Enchère électronique
IV.1.8)Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics: oui
IV.2)Renseignements d'ordre administratif
IV.2.1)Publication antérieure relative à la présente procédure
IV.2.2)Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
Date: 09/01/2017
Heure locale: 16:00
IV.2.3)Date d’envoi estimée des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés
IV.2.4)Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation:
Français
IV.2.6)Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre
Durée en mois: 3 (à compter de la date limite de réception des offres)
IV.2.7)Modalités d’ouverture des offres
Date: 11/01/2017
Heure locale: 09:00

Section VI: Renseignements complémentaires

VI.1)Renouvellement
Il s'agit d'un marché renouvelable: non
VI.2)Informations sur les échanges électroniques
VI.3)Informations complémentaires:

Le dossier de consultation des entreprises est remis gratuitement à chaque candidat. Il est disponible à l'adresse électronique suivante: https://www.marches-publics.gouv.fr. Le téléchargement du dossier sur la plateforme est obligatoire. L'Unité monétaire est l'euro. Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit de recourir à l'application de l'article 139-2 du Décret nº 2016-360 du 25.3.2016.

La notification prévisionnelle du marché est programmée pour fin février 2017. Après la notification du marché, il est demandé un prototype (selon le délai du candidat) et 20 chariots qui devront être livrés au plus tard 15 juin 2017.

VI.4)Procédures de recours
VI.4.1)Instance chargée des procédures de recours
Tribunal administratif de Lille
5 rue Geoffroy Saint-Hilaire CS 62039
Lille Cedex
59014
France
VI.4.2)Organe chargé des procédures de médiation
Organe chargé des procédures de médiation: Comité consultatif interrégional de règlement amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés publics de Nancy
sis Préfecture de Meurthe-Et-Moselle 1, rue du Préfet Claude Érignac
Nancy Cedex
54038
France
Téléphone: +33 383342565
Courriel: therese.herry@meurthe-et-moselle.gouv.fr
Fax: +33 383342224
VI.4.3)Introduction de recours
VI.4.4)Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours
Greffe du tribunal administratif de Lille
5 rue Geoffroy Saint-Hilaire CS 62039
Lille Cedex
59014
France
Téléphone: +33 359542342
Fax: +33 359542445
VI.5)Date d’envoi du présent avis:
10/11/2016

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