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Occupational clothing, special workwear and accessories

  Le Tampon France — Commune du Tampon
Published July 12, 2016 — Deadline August 10, 2016 (2 years ago)
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Notice type
Contract notice
occupational clothing, special workwear and accessories

Full tender details available only for Oppex usersSign in

Fact Sheet


France-Le Tampon: Vêtements professionnels, vêtements de travail spéciaux et accessoires

2016/S 132-237369

Avis de marché

Fournitures

Directive 2014/24/UE

Section I: Pouvoir adjudicateur

I.1)Nom et adresses
Commune du Tampon
256 rue Hubert Delisle
Le Tampon
97430
France
Point(s) de contact: Service des marchés publics
Téléphone: +262 2622578732
Courriel: http://smp@mairie-tampon.fr
Fax: +262 2622578738
Code NUTS: FR94

Adresse(s) internet:

Adresse principale: http://webmarche.addulact.org

Adresse du profil d’acheteur: http://webmarche.addulact.org

I.2)Procédure conjointe
I.3)Communication
Les documents du marché sont disponibles gratuitement en accès direct non restreint et complet, à l'adresse: http://webmarche.addulact.org
Adresse à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues le ou les point(s) de contact susmentionné(s)
Les offres ou les demandes de participation doivent être envoyées par voie électronique via: http://webmarche.addulact.org.
Les offres ou les demandes de participation doivent être envoyées au(x) point(s) de contact susmentionné(s)
I.4)Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
I.5)Activité principale
Services généraux des administrations publiques

Section II: Objet

II.1)Étendue du marché
II.1.1)Intitulé:

Acquisition de vêtements et d'accessoires de travail — 3ème procédure.

Numéro de référence: vêtement-aoo
II.1.2)Code CPV principal
18100000
II.1.3)Type de marché
Fournitures
II.1.4)Description succincte:

La présente consultation concerne l 'Acquisition de vêtements et d'accessoires de travail: équipements de sécurité incendie, vêtements spécifiques et équipements d'agent sécurité médiateur/gardiennage.

II.1.5)Valeur totale estimée
II.1.6)Information sur les lots
Ce marché est divisé en lots: oui
Il est possible de soumettre des offres pour tous les lots
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Equipement de securite incendie

Lot nº: 4
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
18100000
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR94
Lieu principal d'exécution:

Le tampon.

II.2.4)Description des prestations:

Le présent lot concerne l'acquisition d'équipements de sécurité incendie.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Le présent accord-cadre est reconductible tacitement par période annuelle sans que sa durée ne puisse excéder 4 ans.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Les prestations feront l'objet d'un accord-cadre à bons de commande sans minimum et avec maximum passé en application des articles 78 et 80 du décret 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics.

Maximum annuel pour le lot 4: 16 000 EUR TTC.

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Vetements specifiques

Lot nº: 5
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
18100000
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR94
Lieu principal d'exécution:

Le tampon.

II.2.4)Description des prestations:

Le présent lot concerne l'acquisition de vêtement spécifiques.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Le présent accord-cadre est reconductible tacitement par période annuelle sans que sa durée ne puisse excéder 4 ans.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Les prestations feront l'objet d'un accord-cadre à bons de commande sans minimum et avec maximum passé en application des articles 78 et 80 du décret 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics. Maximum annuel pour le lot 5: 4 000 EUR TTC.

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Equipement de securite mediateur/gardiennage

Lot nº: 6
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
18100000
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR94
Lieu principal d'exécution:

Le tampon.

II.2.4)Description des prestations:

Lle présent lot concerne l'acquisition d'équipements de sécurité médiateur/gardiennage.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Le présent accord-cadre est reconductible tacitement par période annuelle sans que sa durée ne puisse excéder 4 ans.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Les prestations feront l'objet d'un accord-cadre à bons de commande sans minimum et avec maximum passé en application des articles 78 et 80 du décret 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics. Maximum annuel pour le lot 6: 21 000 EUR TTC.

Section III: Renseignements d’ordre juridique, économique, financier et technique

III.1)Conditions de participation
III.1.1)Habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession
Liste et description succincte des conditions:

Copie du ou des jugements prononcés si le candidat est en redressement judiciaire; b) Une déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés aux articles 45 et 48 de l'ordonnance no2015-899 du 23.7.2015 relatif aux marchés publics et notamment qu'il est en règle au regard des articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du Code du travail;

III.1.2)Capacité économique et financière
Liste et description succincte des critères de sélection:

Une déclaration concernant le chiffre d'affaires global réalisé au cours des 3 derniers exercices disponibles. Pour les entreprises les plus récentes, elles signaleront l'impossibilité de produire ces derniers et indiqueront simplement la date de création de la structure dans le cadre, à la place du ou des CA concernés et fourniront un extrait K'Bis ou la déclaration auprès du centre de formalités des entreprises.

III.1.3)Capacité technique et professionnelle
Liste et description succincte des critères de sélection:

Une liste des principales fournitures effectuées au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé.

III.1.5)Informations sur les marchés réservés
III.2)Conditions liées au marché
III.2.2)Conditions particulières d'exécution:
III.2.3)Informations sur les membres du personnel responsables de l'exécution du marché

Section IV: Procédure

IV.1)Description
IV.1.1)Type de procédure
Procédure ouverte
IV.1.3)Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
Le marché implique la mise en place d'un accord-cadre
Accord-cadre avec un seul opérateur
IV.1.4)Informations sur la réduction du nombre de solutions ou d'offres durant la négociation ou le dialogue
IV.1.6)Enchère électronique
IV.1.8)Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics: oui
IV.2)Renseignements d'ordre administratif
IV.2.1)Publication antérieure relative à la présente procédure
Numéro de l'avis au JO série S: 2016/S 022-034644
IV.2.2)Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
Date: 10/08/2016
Heure locale: 12:00
IV.2.3)Date d’envoi estimée des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés
IV.2.4)Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation:
Français
IV.2.6)Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre
Durée en mois: 4 (à compter de la date limite de réception des offres)
IV.2.7)Modalités d’ouverture des offres
Date: 11/08/2016
Heure locale: 00:00
Lieu:

Tampon.

Informations sur les personnes autorisées et les modalités d'ouverture:

Séance non publique, date et heure susceptibles d'être modifiés.

Section VI: Renseignements complémentaires

VI.1)Renouvellement
Il s'agit d'un marché renouvelable: oui
VI.2)Informations sur les échanges électroniques
VI.3)Informations complémentaires:

Début prévisionnel des prestations: août 2016 — type de procédure: appel d'offres ouvert passé en application des articles 12, 25-i-1 et 67 du décret no2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics — conditions de remise des offres ou des candidatures: les candidats peuvent retirer le DCE soit sous format papier au service des marchés publics de la commune du Tampon (sur place ou par demande écrite), soit sous format électronique en téléchargeant le DCE à l'adresse internet suivante: https://webmarche.adullact.org

VI.4)Procédures de recours
VI.4.1)Instance chargée des procédures de recours
Tribunal administratif de Saint-Denis de la Réunion
27 rue Félix Guyon, BP 2024
Saint-Denis
97488
Réunion
Téléphone: +262 262924360
Courriel: greffe.ta-saintdenis@juradm.fr
Fax: +262 262924362
VI.4.2)Organe chargé des procédures de médiation
VI.4.3)Introduction de recours
VI.4.4)Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours
Tribunal administratif de Saint-Denis de la Réunion
27 rue Félix Guyon, BP 2024
Saint-Denis
97488
Réunion
Téléphone: +262 262924360
Courriel: greffe.ta-saintdenis@juradm.fr
Fax: +262 262924362
VI.5)Date d’envoi du présent avis:
07/07/2016

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