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Welding equipment

  Grenoble France — CEA/Grenoble
Published March 1, 2016 — Deadline March 30, 2016 (2 years ago)
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Notice type
Contract notice

In the framework of its activities, the CEA / LITEN / DEHT wishes to acquire a laser welding equipment for the production of Li-ion batteries. Options are precisely described in the tender documents (specifications).


Full tender details available only for Oppex usersSign in

Fact Sheet


France-Grenoble: Matériel de soudage

2016/S 042-069131

Avis de marché

Fournitures

Directive 2004/18/CE

Section I: Pouvoir adjudicateur

I.1)Nom, adresses et point(s) de contact

CEA/Grenoble
17 rue des Martyrs
À l'attention de: Mme Borel Isabelle
38054 Grenoble Cedex 9
FRANCE
Téléphone: 04.38.78 13.36
E-mail: isabelle.borel@cea.fr
Fax: 04.38.78.50.60

Adresse(s) internet:

Adresse générale du pouvoir adjudicateur: www.cea.fr

Adresse du profil d’acheteur: https://avis-de-marches.cea.fr

Adresse auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues: CEA/Grenoble
17 rue des Martyrs
À l'attention de: Service achats - Mme Borel Isabelle Bât C4 - pièce 413B / prescripteur technique - M. Canale Ivo Bât D2- pièce A216
38054 Grenoble Cedex 9
FRANCE
Téléphone: 04.38.78.13.36 / 04.38.78.52.27
E-mail: isabelle.borel@cea.fr
Fax: 04.38.78.50.60

Adresse auprès de laquelle le cahier des charges et les documents complémentaires (y compris les documents relatifs à un dialogue compétitif et à un système d'acquisition dynamique) peuvent être obtenus: CEA/Grenoble
17 rue des Martyrs
À l'attention de: Service achats - Mme Borel Isabelle Bât C4 - pièce 413B
38054 Grenoble Cedex 9
FRANCE
Téléphone: 04.38.78.13.36
E-mail: isabelle.borel@cea.fr
Fax: 04.38.78.50.60

Adresse à laquelle les offres ou demandes de participation doivent être envoyées: CEA/Grenoble
17 rue des Martyrs
À l'attention de: Service achats - Mme Borel Isabelle Bât C4 - pièce 413B
38054 Grenoble Cedex 9
FRANCE
Téléphone: 04.38.78.13.36
E-mail: isabelle.borel@cea.fr
Fax: 04.38.78.50.60

I.2)Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
I.3)Activité principale
Autre: Recherche
I.4)Attribution de marché pour le compte d’autres pouvoirs adjudicateurs
Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs: non

Section II: Objet du marché

II.1)Description
II.1.1)Intitulé attribué au contrat par le pouvoir adjudicateur:
Équipement de soudure par laser
II.1.2)Type de marché et lieu d’exécution, de livraison ou de prestation
Fournitures
Achat
Lieu principal d’exécution des travaux, de livraison des fournitures ou de prestation des services: CEA/Grenoble

Code NUTS FR714

II.1.3)Information sur le marché public, l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
L'avis concerne un marché public
II.1.4)Information sur l’accord-cadre
II.1.5)Description succincte du marché ou de l’acquisition/des acquisitions
Dans la cadre de ses activités, le CEA/LITEN/DEHT souhaite acquérir un équipement de soudure laser pour la réalisation de batteries Li-ion. Des options sont précisément décrites dans le dossier de consultation (cahier des charges).
II.1.6)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)

42662000

II.1.7)Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)
Marché couvert par l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
II.1.8)Lots
Division en lots: non
II.1.9)Variantes
Des variantes seront prises en considération: oui
II.2)Quantité ou étendue du marché
II.2.1)Quantité ou étendue globale:
II.2.2)Information sur les options
Options: non
II.2.3)Reconduction
II.3)Durée du marché ou délai d'exécution des travaux
Durée en mois: 04 (à compter de la date d’attribution du marché)

Section III: Renseignements d’ordre juridique, économique, financier et technique

III.1)Conditions relatives au contrat
III.1.1)Cautionnement et garanties exigés:
Le CEA demandera une retenue de garantie
III.1.2)Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent:
Ressources propres. Paiement à 30 jours à compter de la date de réception de facture , après livraison ou exécution.
III.1.3)Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
Pour l ’attribution du marché, le CEA impose que le groupement momentané d ’entreprises soit un groupement solidaire. Le groupement retenu sera contraint de revêtir cette forme.
Il est interdit de cumuler les candidatures, en tant que candidat individuel et membre d ’un ou plusieurs groupements, y compris en tant que mandataire ; en tant que membre d ’un groupement et mandataire d ’un autre.
III.1.4)Autres conditions particulières
L'exécution du marché est soumise à des conditions particulières: non
III.2)Conditions de participation
III.2.1)Situation propre des opérateurs économiques, y compris exigences relatives à l’inscription au registre du commerce ou de la profession
Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies: Le candidat fournira à l ’appui de sa candidature :
— le formulaire DC1 (Lettre de candidature et habilitation du mandataire par ses co-traitants) ou une lettre de candidature signée par une personne habilitée à engager le candidat ou habilitant le mandataire d ’un groupement à représenter le groupement accompagnée d'une attestation sur l'honneur contenant l'ensemble des informations demandées à la page 3 de ce formulaire.
— le formulaire DC2 (Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement).
Ces formulaires sont disponibles sur le site Internet du Ministère de l'Economie, de l'Industrie et de l'Emploi :

http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-candidat

— lorsqu'il appartient à un groupe, une attestation certifiant de son autonomie commerciale et de sa situation de concurrence vis à vis des autres entreprises du groupe.
— la copie du ou des jugements prononcés s’il est en redressement judiciaire ou dans une procédure étrangère équivalente.
NOTA : Tout dossier incomplet pourra ne pas être retenu.
En cas de groupement d'entreprises, chaque co-traitant fournira les pièces indiquées ci-dessus.
Documents à produire au stade de l’attribution du marché :
— attestations et certificats délivrés par les administrations et organismes compétents prouvant que le candidat a satisfait à ses obligations fiscales et sociales ou documents équivalents en cas de candidat étrangers »
III.2.2)Capacité économique et financière
Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies: — déclaration concernant le chiffre d ’affaires global et le chiffre d ’affaires concernant les fournitures objet du marché, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles ;
— déclaration appropriée de banques ou preuve d ’une assurance pour les risques professionnels ;
— bilans ou extraits de bilans, concernant les 3 dernières années, des candidats pour lesquels l ’établissement des bilans est obligatoire en vertu de la loi ;
NOTA : Tout dossier incomplet pourra ne pas être retenu.
En cas de groupement d'entreprises, chaque co-traitant fournira les pièces indiquées ci-dessus.
Si le candidat recourt à la sous-traitance, il doit produire les mêmes documents concernant ce sous-traitant. En outre, pour justifier qu’il dispose des capacités de ce sous-traitant pour l ’exécution du marché, le candidat produit un engagement écrit de ce sous-traitant.
III.2.3)Capacité technique
Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies:
— présentation d ’une liste des principales fournitures effectuées au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons et les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat;
— déclaration indiquant l ’outillage, le matériel et l ’équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature ;
— en matière de fournitures et services, une description de l ’équipement technique, des mesures employées par le candidat pour s ’assurer de la qualité et des moyens d ’étude et de recherche de son entreprise ;
— certificats de qualifications professionnelles. Il est dans ce cas précisé que la preuve de la capacité du candidat peut être apportée par tout moyen, notamment par des certificats d ’identité professionnelle ou des références de travaux attestant de la compétence du candidat à réaliser la prestation pour laquelle il se porte candidat ;
— certificats établis par des services chargés du contrôle de la qualité et habilités à attester la conformité des fournitures par des références à certaines spécifications techniques. Le CEA acceptera toutefois d ’autres preuves de mesures équivalentes de garantie de la qualité produites par les candidats, si ceux-ci n’ont pas accès à ces certificats ou n ’ont aucune possibilité de les obtenir dans les délais fixés ;
— échantillons, descriptions et/ou photographies des fournitures ;
Si le candidat recourt à la sous-traitance, il doit produire les mêmes documents concernant ce sous-traitant. En outre, pour justifier qu’il dispose des capacités de ce sous-traitant pour l ’exécution du marché, le candidat produit un engagement écrit de ce sous-traitant.
III.2.4)Informations sur les marchés réservés
III.3)Conditions propres aux marchés de services
III.3.1)Information relative à la profession
III.3.2)Membres du personnel responsables de l'exécution du service

Section IV: Procédure

IV.1)Type de procédure
IV.1.1)Type de procédure
Ouverte
IV.1.2)Limites concernant le nombre d’opérateurs invités à soumissionner ou à participer
IV.1.3)Réduction du nombre d’opérateurs durant la négociation ou le dialogue
IV.2)Critères d’attribution
IV.2.1)Critères d’attribution
Offre économiquement la plus avantageuse, appréciée en fonction des critères suivants des critères énoncés dans le cahier des charges, dans l’invitation à soumissionner ou à négocier, ou dans le document descriptif
IV.2.2)Enchère électronique
Une enchère électronique sera effectuée: non
IV.3)Renseignements d'ordre administratif
IV.3.1)Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur:
AOO-16-0097-IB
IV.3.2)Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché
non
IV.3.3)Conditions d'obtention du cahier des charges et de documents complémentaires ou du document descriptif
IV.3.4)Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
30.3.2016 - 16:00
IV.3.5)Date d’envoi des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés
IV.3.6)Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l’offre ou la demande de participation
français.
IV.3.7)Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre
Durée en mois: 4 (à compter de la date limite de réception des offres)
IV.3.8)Modalités d’ouverture des offres

Section VI: Renseignements complémentaires

VI.1)Renouvellement
Il s'agit d'un marché renouvelable: non
VI.2)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le marché s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l’Union européenne: non
VI.3)Informations complémentaires
Les marchés du CEA ne sont pas soumis au code des marchés publics.
Les entreprises nouvellement créées sont autorisées à présenter leur candidature. Si elles ne sont pas en mesure de produire certains des documents demandés dans le présent avis de marché, elles peuvent justifier de leurs capacités financières et professionnelles par d ’autres moyens que ceux indiqués dans le présent avis et notamment par la présentation de titres ou de l ’expérience professionnelle du ou de leurs responsables.

Le présent avis et/ou les documents de la consultation peuvent être retirés sur https://avis-de-marches.cea.fr.

Modalités d ’obtention du Dossier de Consultation :
Pour obtenir le dossier de consultation des entreprises, le candidat :
— devra le demander par télécopie adressée à l ’attention de Mme Borel Isabelle (fax :04.38.78.50.60) ou par courrier à l ’adresse suivante :
CEA/Grenoble - service achats - Mme Borel Isabelle -bât C4 - pièce 413B - 17 rue des Martyrs - 38054 Grenoble.

— ou le télécharger via la plateforme de dématérialisation des procédures de passation des marchés du CEA accessible sur l'URL suivante : https://avis-de-marches.cea.fr

Les demandes de dossiers de consultation devront préciser la référence suivante : AOO-16-0097-IB.
Modalités de transmission des candidatures et des offres :
Les modalités de dépôt des candidatures et des offres sont précisées dans le règlement de consultation.
Après examen de la conformité administrative du dossier de candidature, le CEA procédera à l'analyse et à la sélection des candidatures conformément aux critères de jugement des candidatures suivants :
— capacité professionnelle : aptitude technique, organisation en matière d’assurance qualité, références sur des des fournitures similaires
— capacité financière.
L’offre ne sera prise en considération que si la candidature est retenue par le CEA.
VI.4)Procédures de recours
VI.4.1)Instance chargée des procédures de recours

Tribunal de grande instance de Lyon
67 rue Servient
69433 Lyon Cedex 3
FRANCE
Téléphone: 04.72.60.70.12
Fax: 04 72 60 72 38

VI.4.2)Introduction des recours
VI.4.3)Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction des recours

Greffe du tribunal de grande instance de Lyon
67 rue Servient
69433 Lyon Cedex 3
FRANCE
Téléphone: 04.72.60.70.12
Fax: 04 72 60 72 38

VI.5)Date d’envoi du présent avis:
18.2.2016

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