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Forestry management services

  Flumet France — Communauté de communes du Val d'Arly
Published August 10, 2016 — Deadline September 19, 2016 (a year ago)
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Notice type
Contract notice
Forestry management services

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Fact Sheet


France-Flumet: Services de gestion des forêts

2016/S 153-277009

Avis de marché

Services

Directive 2014/24/UE

Section I: Pouvoir adjudicateur

I.1)Nom et adresses
Communauté de communes du Val d'Arly
26 route Impériale
Flumet
73590
France
Téléphone: +33 479322556
Courriel: contact@comarly.fr
Code NUTS: FR717

Adresse(s) internet:

Adresse principale: http://www.comarly.fr/

Adresse du profil d’acheteur: http://cc-valdarly.e-marchespublics.com

I.2)Procédure conjointe
I.3)Communication
Les documents du marché sont disponibles gratuitement en accès direct non restreint et complet, à l'adresse: http://cc-valdarly.e-marchespublics.com
Adresse à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues le ou les point(s) de contact susmentionné(s)
Les offres ou les demandes de participation doivent être envoyées par voie électronique via: http://cc-valdarly.e-marchespublics.com
Les offres ou les demandes de participation doivent être envoyées au(x) point(s) de contact susmentionné(s)
I.4)Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
I.5)Activité principale
Services généraux des administrations publiques

Section II: Objet

II.1)Étendue du marché
II.1.1)Intitulé:

Entretien et gestion des itinéraires de Randonnée du Val d'Arly.

Numéro de référence: 2016APN
II.1.2)Code CPV principal
77231000
II.1.3)Type de marché
Services
II.1.4)Description succincte:

Entretien et gestion des itinéraires de Randonnée:

— travaux d'entretien de l'assise et de la végétation; vérification des équipements de confort et de sécurité; opérations courantes et exceptionnelles,

— pose, dépose, vérification des équipements signalétiques et du balisage; veille du réseau d'itinéraires; opérations courantes et exceptionnelles.

II.1.5)Valeur totale estimée
Valeur hors TVA: 250 000.00 EUR
II.1.6)Information sur les lots
Ce marché est divisé en lots: oui
Il est possible de soumettre des offres pour tous les lots
Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'attribuer des marchés combinant les lots ou groupes de lots suivants:

Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'attribuer des marchés combinant des lots ou groupes de lots.

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Travaux d'entretien de l'assise et de la végétation; Vérification des équipements de confort et de sécurité; Secteur 1 — la Giettaz

Lot nº: 1
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
77231000
77310000
77340000
39150000
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR717
Lieu principal d'exécution:

Val d'Arly — secteur commune de la Giettaz.

II.2.4)Description des prestations:

Travaux d'entretien de l'assise et de la végétation; Vérification des équipements de confort et de sécurité; opérations courantes et exceptionnelles — secteur la Giettaz.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 58 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 24
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Le marché est prévu pour une durée de 2 ans, à compter de la notification du marché. Il est reconductible 2 fois pour 1 année supplémentaire par reconduction. La durée totale maximale du marché est de 4 ans.

Conformément à l'article 16 du décret du 25.3.2016 relatif aux marchés publics, la reconduction prévue dans le marché public est tacite et le titulaire ne peut s'y opposer.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Travaux d'entretien de l'assise et de la végétation; Vérification des équipements de confort et de sécurité; Secteur 2 — Flumet Rive Droite- saint Nicolas la Chapelle

Lot nº: 2
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
77231000
77310000
77340000
39150000
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR717
Lieu principal d'exécution:

Val d'arly — secteur 2 — Flumet Rive Droite- saint Nicolas la Chapelle.

II.2.4)Description des prestations:

Travaux d'entretien de l'assise et de la végétation; Vérification des équipements de confort et de sécurité; Opérations courantes et exceptionnelles — secteur 2 — Flumet Rive Droite- Saint Nicolas la Chapelle.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 32 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 24
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Le marché est prévu pour une durée de 2 ans, à compter de la notification du marché. Il est reconductible 2 fois pour 1 année supplémentaire par reconduction. La durée totale maximale du marché est de 4 ans.

Conformément à l'article 16 du décret du 25.3.2016 relatif aux marchés publics, la reconduction prévue dans le marché public est tacite et le titulaire ne peut s'y opposer.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Travaux d'entretien de l'assise et de la végétation; Vérification des équipements de confort et de sécurité; Secteur 3 — flumet Rive Gauche — notre Dame de Bellecombe

Lot nº: 3
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
77231000
77310000
77340000
39150000
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR717
Lieu principal d'exécution:

Secteur 3 — Flumet Rive Gauche — notre Dame de Bellecombe.

II.2.4)Description des prestations:

Travaux d'entretien de l'assise et de la végétation; Vérification des équipements de confort et de sécurité; Secteur 3 — Flumet Rive Gauche — notre Dame de Bellecombe.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 40 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 24
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Le marché est prévu pour une durée de 2 ans, à compter de la notification du marché. Il est reconductible 2 fois pour 1 année supplémentaire par reconduction. La durée totale maximale du marché est de 4 ans.

Conformément à l'article 16 du décret du 25.3.2016 relatif aux marchés publics, la reconduction prévue dans le marché public est tacite et le titulaire ne peut s'y opposer.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Travaux d'entretien de l'assise et de la végétation; Vérification des équipements de confort et de sécurité; Secteur 4 — Crest- Voland/ Cohennoz — Covetan

Lot nº: 4
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
77231000
77310000
77340000
39150000
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR717
Lieu principal d'exécution:

Secteur 4 — Crest- Voland/ Cohennoz — Covetan.

II.2.4)Description des prestations:

Travaux d'entretien de l'assise et de la végétation; Vérification des équipements de confort et de sécurité; Secteur 4 — Crest- Voland/ Cohennoz — Covetan.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 37 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 24
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Le marché est prévu pour une durée de 2 ans, à compter de la notification du marché. Il est reconductible 2 fois pour 1 année supplémentaire par reconduction. La durée totale maximale du marché est de 4 ans.

Conformément à l'article 16 du décret du 25.3.2016 relatif aux marchés publics, la reconduction prévue dans le marché public est tacite et le titulaire ne peut s'y opposer.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Pose, dépose, vérification des équipements signalétiques et du balisage; Veille du réseau d'itinéraires; Opérations courantes et exceptionnelles

Lot nº: 5
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
77231000
77310000
77340000
39150000
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR717
Lieu principal d'exécution:

Crest- Voland — Cohennoz — Flumet — la Giettaz — Notre Dame de Bellecombe — St Nicolas la Chapelle.

II.2.4)Description des prestations:

Pose, dépose, vérification des équipements signalétiques et du balisage; Veille du réseau d'itinéraires; Opérations courantes et exceptionnelles.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 84 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 24
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Le marché est prévu pour une durée de 2 ans, à compter de la notification du marché. Il est reconductible 2 fois pour 1 année supplémentaire par reconduction. La durée totale maximale du marché est de 4 ans.

Conformément à l'article 16 du décret du 25.3.2016 relatif aux marchés publics, la reconduction prévue dans le marché public est tacite et le titulaire ne peut s'y opposer.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Section III: Renseignements d’ordre juridique, économique, financier et technique

III.1)Conditions de participation
III.1.1)Habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession
Liste et description succincte des conditions:

Les capacités financières d'une part, techniques et professionnelles d'autre part, seront les critères de jugement des candidatures.

III.1.2)Capacité économique et financière
Critères de sélection tels que mentionnés dans les documents de la consultation
III.1.3)Capacité technique et professionnelle
Critères de sélection tels que mentionnés dans les documents de la consultation
III.1.5)Informations sur les marchés réservés
III.2)Conditions liées au marché
III.2.1)Information relative à la profession
III.2.2)Conditions particulières d'exécution:
III.2.3)Informations sur les membres du personnel responsables de l'exécution du marché

Section IV: Procédure

IV.1)Description
IV.1.1)Type de procédure
Procédure ouverte
IV.1.3)Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
Le marché implique la mise en place d'un accord-cadre
Accord-cadre avec un seul opérateur
IV.1.4)Informations sur la réduction du nombre de solutions ou d'offres durant la négociation ou le dialogue
IV.1.6)Enchère électronique
IV.1.8)Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics: oui
IV.2)Renseignements d'ordre administratif
IV.2.1)Publication antérieure relative à la présente procédure
IV.2.2)Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
Date: 19/09/2016
Heure locale: 12:00
IV.2.3)Date d’envoi estimée des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés
IV.2.4)Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation:
Français
IV.2.6)Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre
Durée en mois: 3 (à compter de la date limite de réception des offres)
IV.2.7)Modalités d’ouverture des offres
Date: 20/09/2016
Heure locale: 14:00
Lieu:

Com'Arly — 26 rte impériale — 73590 Flumet.

Informations sur les personnes autorisées et les modalités d'ouverture:

Christiane Detraz, présidente de Com'Arly.

Section VI: Renseignements complémentaires

VI.1)Renouvellement
Il s'agit d'un marché renouvelable: oui
VI.2)Informations sur les échanges électroniques
VI.3)Informations complémentaires:
VI.4)Procédures de recours
VI.4.1)Instance chargée des procédures de recours
Tribunal administratif de Grenoble
2 place de Verdun, boîte postale 1135
Grenoble
38022
France
Téléphone: +33 476429000
Courriel: greffe.ta-grenoble@juradm.fr
Fax: +33 476422269

Adresse internet:http://grenoble.tribunal-administratif.fr/

VI.4.2)Organe chargé des procédures de médiation
VI.4.3)Introduction de recours
Précisions concernant les délais d'introduction de recours:

Conformément à l'article L. 551-1 du code de justice administrative, le président du tribunal administratif, ou le magistrat qu'il délègue, peut être saisi en cas de manquement aux obligations de publicité et de mise en concurrence auxquelles est soumise la passation par les pouvoirs adjudicateurs pour le présent marché public. Le juge est saisi avant la conclusion du contrat.

VI.4.4)Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours
Tribunal administratif de Grenoble — aide juridictionnelle
2 place de Verdun, boîte postale 1135
Grenoble
38022
France
Téléphone: +33 438421557
Courriel: greffe.ta-grenoble@juradm.fr
Fax: +33 476422269

Adresse internet:http://grenoble.tribunal-administratif.fr/

VI.5)Date d’envoi du présent avis:
05/08/2016

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