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Medical consumables

  Le Mans France — CH Le Mans
Published June 29, 2016 — Deadline July 29, 2016 (2 years ago)
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Notice type
Contract notice
medical consumables

Full tender details available only for Oppex usersSign in

Fact Sheet


France-Le Mans: Consommables médicaux

2016/S 123-220002

Avis de marché

Fournitures

Directive 2014/24/UE

Section I: Pouvoir adjudicateur

I.1)Nom et adresses
CH Le Mans
194 avenue Rubillard
Le Mans Cedex 9
72037
France
Téléphone: +33 243434376
Courriel: celluledesmarches@ch-lemans.fr
Fax: +33 243434405
Code NUTS: FR514

Adresse(s) internet:

Adresse principale: http://www.achatpublic.com

Adresse du profil d’acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp

I.2)Procédure conjointe
I.3)Communication
Les documents du marché sont disponibles gratuitement en accès direct non restreint et complet, à l'adresse: https://www.achatpublic.com
Adresse à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues autre adresse:
Centre hospitalier du Mans
194 avenue Rubillard
Le Mans
72037
France
Point(s) de contact: Pharmacie
Courriel: celluledesmarches@ch-lemans.fr
Code NUTS: FR514

Adresse(s) internet:

Adresse principale: https://www.achatpublic.com

Les offres ou les demandes de participation doivent être envoyées par voie électronique via: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2016_ZjCm189X2N
Les offres ou les demandes de participation doivent être envoyées à l'adresse suivante:
Centre hospitalier du Mans
194 avenue Rubillard
Le Mans Cedex
72037
France
Point(s) de contact: Cf règlement de consultation
Courriel: celluledesmarches@ch-lemans.fr
Code NUTS: FR514

Adresse(s) internet:

Adresse principale: http://www.achatpublic.com

I.4)Type de pouvoir adjudicateur
Autre type: Établissement public de santé
I.5)Activité principale
Santé

Section II: Objet

II.1)Étendue du marché
II.1.1)Intitulé:

Fourniture de dispositifs médicaux consommables pour angiographie et angioplastie coronaire et périphérique, de radiologie, pour chirurgie vasculaire.

Numéro de référence: PH2017-500
II.1.2)Code CPV principal
33140000 - LA15
II.1.3)Type de marché
Fournitures
II.1.4)Description succincte:

Fourniture de dispositifs médicaux consommables pour angiographie et angioplastie coronaire et périphérique, de radiologie, pour chirurgie vasculaire.

II.1.5)Valeur totale estimée
II.1.6)Information sur les lots
Ce marché est divisé en lots: oui
Il est possible de soumettre des offres pour tous les lots
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
Lot nº: 1
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
33140000 - LA15
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR514
II.2.4)Description des prestations:

Cf. Annexe au CCTP «Catalogue des besoins».

II.2.5)Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Intérêt thérapeutique et technique / Pondération: 50
Critère de qualité - Nom: Prestations du fournisseur et performance environnementale / Pondération: 15
Coût - Nom: Coût d'utilisation / Pondération: 35
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 15
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Conformément au décret 2016 360, article 16, ce marché fera l'objet d'une reconduction pour une durée maximum d'une année. Au cas où le centre hospitalier du mans déciderait de ne pas reconduire le marché, il l'exprimerait par écrit 2 mois au moins avant chaque échéance. Le titulaire du marché ne pourra refuser la reconduction. La date limite d'effet du marché pourra donc être le 31.3.2019.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: oui
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

La consultation comporte 55 lots.

Le centre hospitalier du Mans n'autorise donc pas les candidats à déposer des offres variables selon le nombre de lots susceptibles d'être obtenus.

Section III: Renseignements d’ordre juridique, économique, financier et technique

III.1)Conditions de participation
III.1.1)Habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession
Liste et description succincte des conditions:

1°) Une lettre de candidature Imprimé DC1 dûment signée par la personne habilitée à engager le candidat;

2°) Un DC2 complété; si le candidat est en redressement judiciaire, la copie du (ou des) jugement(s) prononcé(s) à cet effet;

3°) Une déclaration sur l'honneur justifiant que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43.

III.1.2)Capacité économique et financière
Liste et description succincte des critères de sélection:

Le chiffre d'affaires global et, si possible, le chiffre d'affaires concernant les fournitures ou services objets du marché réalisé au cours des 3 derniers exercices.

III.1.3)Capacité technique et professionnelle
Liste et description succincte des critères de sélection:

Les effectifs moyens annuels de personnels et l importance du personnel d encadrement pour chacune des 3 dernières années.

La liste des principales fournitures ou principaux services effectués au cours des 3 dernières années indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé à propos de l'objet précis du marché.

L'attestation de conformité des prestations aux spécifications ou aux normes, si elles existent

la preuve d une assurance des risques professionnels pertinents ou déclarations appropriés de banques.

Le savoir-faire environnemental — charte de l'entreprise, objectifs cibles, moyens humains et matériels dédiés dans le domaine, formation du personnel.

Les documents relatifs aux pouvoirs de la personne habilitée à engager le candidat.

III.1.5)Informations sur les marchés réservés
III.2)Conditions liées au marché
III.2.2)Conditions particulières d'exécution:
III.2.3)Informations sur les membres du personnel responsables de l'exécution du marché

Section IV: Procédure

IV.1)Description
IV.1.1)Type de procédure
Procédure ouverte
IV.1.3)Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
IV.1.4)Informations sur la réduction du nombre de solutions ou d'offres durant la négociation ou le dialogue
IV.1.6)Enchère électronique
IV.1.8)Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics: oui
IV.2)Renseignements d'ordre administratif
IV.2.1)Publication antérieure relative à la présente procédure
IV.2.2)Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
Date: 29/07/2016
Heure locale: 12:00
IV.2.3)Date d’envoi estimée des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés
IV.2.4)Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation:
Français
IV.2.6)Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre
Durée en mois: 6 (à compter de la date limite de réception des offres)
IV.2.7)Modalités d’ouverture des offres
Date: 01/08/2016
Heure locale: 09:30

Section VI: Renseignements complémentaires

VI.1)Renouvellement
Il s'agit d'un marché renouvelable: non
VI.2)Informations sur les échanges électroniques
VI.3)Informations complémentaires:
VI.4)Procédures de recours
VI.4.1)Instance chargée des procédures de recours
Tribunal administratif de Nantes
6 allée Île Gloriette
Nantes
44000
France
Téléphone: +33 240994600
Fax: +33 240994658
VI.4.2)Organe chargé des procédures de médiation
Comité consultatif interrégional de règlement amiable des litiges relatifs aux marchés publics
8 rue de Châteaubriand
Nantes
44000
France
VI.4.3)Introduction de recours
Précisions concernant les délais d'introduction de recours:

Référé précontractuel depuis le début de la procédure jusqu'à la signature du contrat: devant le tribunal administratif de Nantes (articles L551-1 du code de justice administrative).

VI.4.4)Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours
VI.5)Date d’envoi du présent avis:
24/06/2016

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