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Architectural, construction, engineering and inspection services

  Troyes France — Grand Troyes
Published September 27, 2016
|
Notice type
Award notice
Winner
Groupement EMCH + Berger/C3I
This framework agreement is for the realization of project management studies for the extension work or rehabilitation of hydraulic structures Wastewater (EU) and Rainwater (EP) under programs multiannual work on. The linear network of EU and EP pipes of the sewer utility is 861 kilometers (521 km strict US network, 21 km of single 45 km of repression and 274 km from strict EP network). It consists of pipes whose diameter is between 125 and 1800 mm and ovoid maximum height of 2.20 m. The various materials whose network is formed are: sandstone, PVC, FRP, asbestos cement, cast iron or reinforced concrete. These data may change during the term of no impact on market supply of the holders of the framework agreement.

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Fact Sheet


France-Troyes: Services d'architecture, services de construction, services d'ingénierie et services d'inspection

2016/S 186-334016

Avis d’attribution de marché

Résultats de la procédure de marché

Services

Directive 2014/24/UE

Section I: Pouvoir adjudicateur

I.1)Nom et adresses
Grand Troyes
1 place Robert Galley
Troyes
10000
France
Téléphone: +33 325725172
Courriel: marches.publics@grand-troyes.fr
Fax: +33 325452719
Code NUTS: FR

Adresse(s) internet:

Adresse principale: http://www.grand-troyes.fr

Adresse du profil d’acheteur: http://www.marches-aube.fr

I.2)Procédure conjointe
I.4)Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
I.5)Activité principale
Services généraux des administrations publiques

Section II: Objet

II.1)Étendue du marché
II.1.1)Intitulé:

Accord-cadre de prestations de service de maîtrise d'œuvre pour des opérations de travaux d'assainissement eaux usées — eaux pluviales du Grand Troyes.

Numéro de référence: M2016-032
II.1.2)Code CPV principal
71000000
II.1.3)Type de marché
Services
II.1.4)Description succincte:

Le présent accord-cadre a pour objet la réalisation d'études de maîtrise d'œuvre pour les travaux d'extension ou de réhabilitation des ouvrages hydrauliques d'Eaux usées (EU) et d'Eaux pluviales (EP) dans le cadre de programmes pluriannuels de travaux sur le. Le linéaire du réseau de canalisations EU et EP du service public d'assainissement est de 861 kilomètres (521 km de réseau EU strict, 21 km d'unitaire, 45 km de refoulement et 274 km de réseau EP strict). Il est constitué de canalisations dont le diamètre est compris entre 125 et 1800 mm et d'ovoïdes de hauteur maximale de 2,20 m. Les divers matériaux dont le réseau est constitué sont: le grès, le PVC, le PRV, l'amiante-ciment, la fonte ou le béton armé. Ces données peuvent évoluer pendant la durée du marché sans incidence sur l'offre des titulaires de l'accord-cadre.

II.1.6)Information sur les lots
Ce marché est divisé en lots: non
II.1.7)Valeur totale du marché (hors TVA)
Valeur hors TVA: 600 000.00 EUR
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
71000000
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR
Lieu principal d'exécution:

Grand Troyes.

II.2.4)Description des prestations:

Le présent accord-cadre a pour objet la réalisation d'études de maîtrise d'œuvre pour les travaux d'extension ou de réhabilitation des ouvrages hydrauliques d'Eaux usées (EU) et d'Eaux pluviales (EP) dans le cadre de programmes pluriannuels de travaux sur le. Le linéaire du réseau de canalisations EU et EP du service public d'assainissement est de 861 kilomètres (521 km de réseau EU strict, 21 km d'unitaire, 45 km de refoulement et 274 km de réseau EP strict). Il est constitué de canalisations dont le diamètre est compris entre 125 et 1800 mm et d'ovoïdes de hauteur maximale de 2,20 m. Les divers matériaux dont le réseau est constitué sont: le grès, le PVC, le PRV, l'amiante-ciment, la fonte ou le béton armé. Ces données peuvent évoluer pendant la durée du marché sans incidence sur l'offre des titulaires de l'accord-cadre.

II.2.5)Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 40 %
Critère de qualité - Nom: Délai / Pondération: 25 %
Coût - Nom: Taux de rémunération plafond / Pondération: 35 %
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Section IV: Procédure

IV.1)Description
IV.1.1)Type de procédure
Procédure ouverte
IV.1.3)Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
Le marché implique la mise en place d'un accord-cadre
IV.1.6)Enchère électronique
IV.1.8)Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics: oui
IV.2)Renseignements d'ordre administratif
IV.2.1)Publication antérieure relative à la présente procédure
Numéro de l'avis au JO série S: 2016/S 080-141240
IV.2.8)Informations sur l'abandon du système d'acquisition dynamique
IV.2.9)Informations sur l'abandon de la procédure d'appel à la concurrence sous la forme d'un avis de préinformation

Section V: Attribution du marché

Marché nº: M2016-032
Intitulé:

Accord-cadre MOE assainissement

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
27/07/2016
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 14
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nox Ingénierie
30 avenue de Thionville
Woippy
57140
France
Code NUTS: FR
Le titulaire est une PME: oui
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Estimation initiale du montant total du marché/du lot: 600 000.00 EUR
Valeur totale du marché/du lot: 600 000.00 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Marché nº: M2016-032
Intitulé:

Accord-cadre MOE assainissement

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
27/07/2016
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 14
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: oui
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Groupement Segi/Secteur
43 rue du Bois Chaland
Lisses
21090
France
Code NUTS: FR
Le titulaire est une PME: oui
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Groupement Segi/Secteur
8 bis rue Gabriel Voisin
Reims
51100
France
Code NUTS: FR
Le titulaire est une PME: oui
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Estimation initiale du montant total du marché/du lot: 600 000.00 EUR
Valeur totale du marché/du lot: 600 000.00 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Marché nº: M2016-032
Intitulé:

Accord-cadre MOE assainissement

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
28/07/2016
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 14
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Cabinet Merlin
rue de Gaillarde
Saint-Clement
89100
France
Code NUTS: FR
Le titulaire est une PME: oui
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Estimation initiale du montant total du marché/du lot: 600 000.00 EUR
Valeur totale du marché/du lot: 600 000.00 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Marché nº: M2016-032
Intitulé:

Accord-cadre MOE assainissement

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
27/07/2016
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 14
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: oui
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Groupement EMCH + Berger/C3I
29 route de la wantzenau
Hoenheim
67800
France
Code NUTS: FR
Le titulaire est une PME: oui
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Groupement EMCH + Berger/C3I
24 avenue Chomedey de Vmaisonneuve
Troyes
10000
France
Code NUTS: FR
Le titulaire est une PME: oui
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Estimation initiale du montant total du marché/du lot: 600 000.00 EUR
Valeur totale du marché/du lot: 600 000.00 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance

Section VI: Renseignements complémentaires

VI.3)Informations complémentaires:
VI.4)Procédures de recours
VI.4.1)Instance chargée des procédures de recours
Tribunal administratif de Châlons-en-Champagne
rue du Lycée
Châlons-en-Champagne
51000
France
Téléphone: +33 326668687
Courriel: greffe.tachalons-enchampagne@juradm.fr
Fax: +33 326218187

Adresse internet:http://chalons-en-champagne.tribunaladministratif.fr

VI.4.2)Organe chargé des procédures de médiation
VI.4.3)Introduction de recours
Précisions concernant les délais d'introduction de recours:

— référé précontractuel (articles L. 551-1 à L. 551-12 du code de justice administrative),

— référé contractuel (articles L. 551-13 à L. 551-23 du code de justice administrative),

— recours pour excès de pouvoir dans un délai de 2 mois à compter de la notification de l'acte attaqué (article R. 421-1),

— recours de pleine juridiction dans un délai de 2 mois à compter de la publicité annonçant la conclusion du contrat.

VI.4.4)Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours
VI.5)Date d’envoi du présent avis:
22/09/2016

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