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Primary education services

  Saint-Maur-des-Fossés France — Ville de Saint-Maur-des-Fossés
Published July 27, 2016 — Deadline September 9, 2016 (2 years ago)
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Notice type
Contract notice
Primary education services

Full tender details available only for Oppex usersSign in

Fact Sheet


France-Saint-Maur-des-Fossés: Services d'enseignement primaire

2016/S 143-258731

Avis de marché

Services

Directive 2014/24/UE

Section I: Pouvoir adjudicateur

I.1)Nom et adresses
Ville de Saint-Maur-des-Fossés
21940038600016
place Charles de Gaulle
Saint-Maur-des-Fossés
94100
France
Point(s) de contact: Service des marchés publics
Téléphone: +33 145116579
Courriel: marches.publics@mairie-saint-maur.com
Fax: +33 145116573
Code NUTS: FR107

Adresse(s) internet:

Adresse principale: https://stmaur-marches.achatpublic.com

Adresse du profil d’acheteur: https://stmaur-marches.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp

I.2)Procédure conjointe
I.3)Communication
Les documents du marché sont disponibles gratuitement en accès direct non restreint et complet, à l'adresse: https://stmaur-marches.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2016_GLMY9gwF8o
Adresse à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues le ou les point(s) de contact susmentionné(s)
Les offres ou les demandes de participation doivent être envoyées par voie électronique via: https://stmaur-marches.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2016_YpoXnW4hfd
Les offres ou les demandes de participation doivent être envoyées au(x) point(s) de contact susmentionné(s)
I.4)Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
I.5)Activité principale
Services généraux des administrations publiques

Section II: Objet

II.1)Étendue du marché
II.1.1)Intitulé:

Organisation de séjours de 5 jours en classes de découverte avec nuitées pour les classes élémentaires de la ville.

Numéro de référence: MAPA 2016-39
II.1.2)Code CPV principal
80100000
II.1.3)Type de marché
Services
II.1.4)Description succincte:

Organisation de séjours de 5 jours en classes de découverte avec nuitées pour les classes élémentaires de la ville La ville organise des séjours de classe de découverte pour les enfants des classes de cycle 3 et essentiellement CM2 et leur enseignant des écoles publiques. Le marché est scindé en 6 lots, correspondant chacun à un thème en lien avec les programmes de l'éducation nationale. Un même prestataire pourra être titulaire d'un ou plusieurs lots. Conformément à l'article 28 du Décret nº 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics, le présent marché est passé selon une procédure adaptée dans les conditions prévues à l'article 27 du Décret nº 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics.

II.1.5)Valeur totale estimée
Valeur hors TVA: 1 320 000.00 EUR
II.1.6)Information sur les lots
Ce marché est divisé en lots: oui
Il est possible de soumettre des offres pour tous les lots
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Lot 1 La grande guerre mémoire des hommes et de la terre

Lot nº: 1
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
80100000
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR107
II.2.4)Description des prestations:

Lot 1 La grande guerre mémoire des hommes et de la terre.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 220 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Il pourra être reconduit 1 fois 12 mois. La durée totale du marché ne pourra pas excéder vingt quatre (24) mois.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Lot 2 Séjours en langue anglaise en France

Lot nº: 2
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
80100000
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR107
II.2.4)Description des prestations:

Lot 2 Séjours en langue anglaise en France.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 220 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Il pourra être reconduit 1 fois 12 mois. La durée totale du marché ne pourra pas excéder vingt quatre (24) mois.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

La langue et la culture anglaise devront être un support utilisé tout au long du séjour qui par ailleurs devra comporter un thème secondaire lié au programme des classes de CM2.

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Lot 3 La Loire, espace naturel, axe de développement de circulation et de communication

Lot nº: 3
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
80100000
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR107
II.2.4)Description des prestations:

Lot 3 La Loire, espace naturel, axe de développement de circulation et de communication.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 220 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Il pourra être reconduit 1 fois 12 mois. La durée totale du marché ne pourra pas excéder vingt quatre (24) mois.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Lot 4 Les Volcans, la terre en action, impact sur l'homme et son habitat

Lot nº: 4
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
80100000
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR107
II.2.4)Description des prestations:

Lot 4 Les Volcans, la terre en action, impact sur l'homme et son habitat.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 220 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Il pourra être reconduit 1 fois 12 mois. La durée totale du marché ne pourra pas excéder vingt quatre (24) mois.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Lot 5 Arts du spectacle et/ou cirque

Lot nº: 5
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
80100000
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR107
II.2.4)Description des prestations:

Lot 5 Arts du spectacle et/ou cirque.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 220 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Il pourra être reconduit 1 fois 12 mois. La durée totale du marché ne pourra pas excéder vingt quatre (24) mois.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Lot 6 Nouvelles technologies (robotique, informatique, technologie de l'image et de l'information)

Lot nº: 6
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
80100000
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR107
II.2.4)Description des prestations:

Lot 6 Nouvelles technologies (robotique, informatique, technologie de l'image et de l'information).

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 220 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Il pourra être reconduit 1 fois 12 mois. La durée totale du marché ne pourra pas excéder vingt quatre (24) mois.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Section III: Renseignements d’ordre juridique, économique, financier et technique

III.1)Conditions de participation
III.1.1)Habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession
Liste et description succincte des conditions:

Dossier attestant de la régularité fiscale et sociale (cf. articles 50 à 54 du Décret du 25.3.2016 relatif aux marches publics):

— Lettre de candidature (cf. formulaire DC1), dûment complétée et signée.

— Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement (cf. formulaire DC2) dûment complétée et signée.

— Extrait K bis ou toute pièce équivalente selon le statut de la société.

— Document justifiant de la régularité de l'entreprise vis à vis des obligations fiscales et sociales au 31 décembre de l'année précédent la publication du présent avis de marché.

III.1.2)Capacité économique et financière
Liste et description succincte des critères de sélection:

Une déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles.

III.1.3)Capacité technique et professionnelle
Liste et description succincte des critères de sélection:

Des références équivalentes sur les 3 dernières années;

Les attestations d'assurance couvrant les risques mentionnés à l'article 2-5 du titre II du CCP du candidat;

Le projet éducatif du prestataire.

III.1.5)Informations sur les marchés réservés
III.2)Conditions liées au marché
III.2.1)Information relative à la profession
III.2.2)Conditions particulières d'exécution:
III.2.3)Informations sur les membres du personnel responsables de l'exécution du marché

Section IV: Procédure

IV.1)Description
IV.1.1)Type de procédure
Procédure ouverte
IV.1.3)Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
Le marché implique la mise en place d'un accord-cadre
Accord-cadre avec un seul opérateur
IV.1.4)Informations sur la réduction du nombre de solutions ou d'offres durant la négociation ou le dialogue
IV.1.6)Enchère électronique
IV.1.8)Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics: non
IV.2)Renseignements d'ordre administratif
IV.2.1)Publication antérieure relative à la présente procédure
IV.2.2)Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
Date: 09/09/2016
Heure locale: 16:00
IV.2.3)Date d’envoi estimée des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés
IV.2.4)Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation:
Français
IV.2.6)Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre
IV.2.7)Modalités d’ouverture des offres
Date: 12/09/2016
Heure locale: 09:00

Section VI: Renseignements complémentaires

VI.1)Renouvellement
Il s'agit d'un marché renouvelable: non
VI.2)Informations sur les échanges électroniques
VI.3)Informations complémentaires:

IV.2.1) Publication antérieure relative à la présente procédure

Numéro de l'avis au JO série S: 2016/S 102-181594

Le pouvoir adjudicateur met à disposition le dossier de consultation par voie électronique, à l'adresse suivante:

https://stmaurmarches.achatpublic.com.

Il est recommandé au candidat de fournir ses coordonnées lors du téléchargement du dossier de consultation car la non identification ne permettra pas de recevoir les éventuels compléments d'informations.

Pour obtenir tous renseignements complémentaires qui leur seraient nécessaires au cours de leur étude, les candidats devront faire parvenir une demande écrite au plus tard 6 jours avant la date limite de remise des offres:

— soit par télécopie à:

Mairie de Saint-Maur-des-Fossés — service des marchés publics — place Charles de Gaulle — 94107 Saint-Maur-des-Fossés Cedex — télécopie 01 45 11 65 73

— soit par mail sur la plate forme de dématérialisation à l'adresse suivante:

https://stmaurmarches.achatpublic.com rubrique questions/réponses.

Une réponse sera, alors, adressée en temps utile à tous les candidats ayant été destinataires du dossier.

Les candidats transmettent leur proposition sous pli cacheté qui devra porter la mention: MAPA «Organisation de séjours de 5 jours en classes de découverte avec nuitées pour les classes élémentaires de la Ville — lot(s) nº.... — ne pas ouvrir».

Les offres devront être remises:

— contre récépissé à l'adresse suivante:

Service des marchés publics, hôtel de ville du lundi au jeudi 8:30-12:00 et 13:30-18:00 / vendredi 8:30-12:00 et 13:30-17:00).

— ou, si elles sont envoyées par la poste, devront l'être à l'adresse ci-dessous:

M. le maire, Service des marchés publics, Mairie de Saint-Maur-des-Fossés — place Charles de Gaulle — 94107 Saint-Maur-des-Fossés Cedex par pli recommandé avec avis de réception postal.

La personne publique accepte la transmission des candidatures et des offres par voie électronique à l'adresse suivante:

https://stmaur-marches.achatpublic.com

VI.4)Procédures de recours
VI.4.1)Instance chargée des procédures de recours
Tribunal administratif de Melun
3 rue du Général de Gaulle, case postale 8630
Melun
77008
France
Téléphone: +33 160566630
Fax: +33 160566610
VI.4.2)Organe chargé des procédures de médiation
VI.4.3)Introduction de recours
VI.4.4)Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours
VI.5)Date d’envoi du présent avis:
22/07/2016

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