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Provision of furniture and equipment for the festival service to benefit the City Valenciennes

  Valenciennes France — ville de valenciennes.
Published February 14, 2015 — Deadline March 9, 2015 (4 years ago)
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Notice type
Contract notice
purchase of furniture and equipment for the service of celebrations. .

Full tender details available only for Oppex usersSign in

Fact Sheet

Nom et adresse officiels de l'organisme acheteur
Ville de Valenciennes. Correspondant : M. le député-maire, place d'armes B.P. 90339 59304 Valenciennes Cedex tél. : 03-27-22-59-00 télécopieur : 03-27-22-57-68 courriel : service_commandepublique@ville-valenciennes.fr adresse internet : http://valenciennes.fr.
Principale(s) activité(s) du pouvoir adjudicateur
Services généraux des administrations publiques.
Objet du marché
achat de mobilier et de matériel pour le service des fêtes.
Type de marché de fournitures
achat. L'avis implique un marché public.
Caractéristiques principales
achat de mobilier et de matériel pour le service des fêtes pour une durée de trois ans à compter de la notification Quantités (fournitures et services), nature et étendue (travaux) : lot 1 : Tables montant maximum 15 000.00 EUR ht Lot 2 : Chaisesmontant maximum 30 000.00 EUR ht Lot 3 : Tente Pagode montant maximum 30 000.00 EUR ht Lot 4 : Barrièresmontant maximum 30 000.00 EUR ht Lot 5 : Panneaux d'expositionsmontant maximum 18 000.00 EUR ht Lot 6 : Plancher podium montant maximum 15 000.00 EUR ht Lot 7 : Panneaux d'affichage montant maximum 15 000.00 EUR ht Lot 8 : Panneaux grillagé : montant maximum 30 000.00 EUR (H.T.). Refus des variantes.
La procédure d'achat du présent avis est couverte par l'accord sur les marchés publics de l'OMC
oui. Le présent avis correspond à un avis périodique constituant une mise en concurrence. Prestations divisées en lots : oui.
Durée du marché ou délai d'exécution
36 mois à compter de la notification du marché.
Langues pouvant être utilisées dans l'offre ou la candidature
français. Unité monétaire utilisée, l'euro.
Marché réservé
non.
Documents à produire obligatoirement par le candidat, à l'appui de sa candidature
- Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire ; - Déclaration sur l'honneur du candidat justifiant qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du code des marchés publics concernant les interdictions de soumissionner ; - Déclaration sur l'honneur du candidat attestant qu'il est en règle, au cours de l'année précédant celle au cours de laquelle a lieu le lancement de la consultation, au regard des articles L. 5212-1, L. 5212-2, L. 5212 5 et L. 5212-9 du code du travail, concernant l'emploi des travailleurs handicapés ; - Si le candidat est établi en France, une déclaration sur l'honneur du candidat justifiant que le travail est effectué par des salariés employés régulièrement au regard des articles L. 1221-10, L. 3243-2 et R. 3243-1 du code du travail (dans le cas où le candidat emploie des salariés, conformément à l'article D. 8222-5-3° du code du travail) ; - Si le candidat est établi ou domicilié à l'étranger, une déclaration sur l'honneur du candidat attestant qu'il fournit à ses salariés des bulletins de paie comportant les mentions prévues à l'article R. 3243-1 du code du travail, ou des documents équivalents.
Documents à produire à l'appui des candidatures par le candidat, au choix de l'acheteur public
- Formulaire DC1, Lettre de candidature - Habilitation du mandataire par ses co-traitants (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-candidat-dc1-dc2-dc3-dc4) ; - Formulaire DC2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-candidat-dc1-dc2-dc3-dc4).
Critères d'attribution
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous avec leur pondération : - prix : 50 % ; - valeur technique : 30 % ; - garantie : 10 % ; - délais de livraison : 10 %.
Type de procédure
procédure adaptée.
Date limite de réception des offres
9 mars 2015, à 12 heures.
Renseignements complémentaires
la consultation est passée en application de l'article 77 du Code des marchés publics relatif aux marchés à bons de commande. Le délai de validité des propositions est de 120 jours à compter de la date limite fixée pour la réception des propositions. Le Maître d'ouvrage se réserve le droit d'apporter au plus tard 5 (cinq) jours avant la date limite fixée pour la remise des offres des modifications de détail au dossier de consultation.
Conditions et mode de paiement pour obtenir les documents contractuels et additionnels
Le dossier peut être téléchargé à l'adresse URL suivante : https://marches.rvvn.org/ (n° de référence du dossier Vv-01_15-Ctm-Aa001. Conditions de remise des offres ou des candidatures : les dossiers des candidats sont transmis sous enveloppe cachetée, par tout moyen permettant de déterminer de façon certaine la date et l'heure de leur réception et de garantir leur confidentialité. Ils devront être adressés en mairie de Valenciennes (même adresse que ci-dessus) à l'attention du service et du référent responsable ou coordinateur de la consultation. l'enveloppe extérieure portera la mention : " marché à procédure adaptée pour l'achat de mobilier et de matériel pour le service des fêtes" " Ne pas ouvrir par le service courrier. " Conformément aux dispositions de l'article 56 du Code des marchés publics, le pouvoir adjudicateur autorise la transmission des candidatures et des offres des entreprises par voie électronique à l'adresse suivante : https://marches.rvvn.org/ et dans les conditions techniques suivantes : Les propositions doivent être transmises dans des conditions qui permettent d'authentifier la signature du candidat selon les exigences posées aux articles 1316 à 1316-4 du Code civil. La transmission doit pouvoir faire l'objet d'une date certaine de réception et d'un avis de réception électronique. Les plis transmis par voie électronique sont horodatés. Les entreprises peuvent transmettre une copie de sauvegarde de leurs plis remis par voie électronique dans les conditions prévues à l'arrêté du 28 août 2006 pris en application du I de l'article 48 et de l'article 56 du code des marchés publics
Date d'envoi du présent avis à la publication
11 février 2015.
Adresse auprès de laquelle des renseignements d'ordre administratif et technique peuvent être obtenus
Mairie de Valenciennes Service : Centre Technique Municipal. Correspondant : mr Douai, place d'armes B.P. 90339, 59304 Valenciennes Cedex, tél. : 03-27-22-43-81, courriel : edouai@ville-valenciennes.fr.
Instance chargée des procédures de recours
Tribunal administratif de lille 143 rue jacquemars giélée B.P 2039 59014 Lille Cedex tél. : 03-20-63-13-00 courriel : greffe.ta-lille@juradm.fr télécopieur : 03-20-63-13-00 adresse internet : http://lille.tribunal-administratif.fr/ta-caa.
Renseignements relatifs aux lots
Lot(s) 1 tables. Tables. ; montant maximum : 15000 EUR (H.T.).
Durée
36 mois à compter de la date de notification du marché.. Lot(s) 2 chaises. Chaises. ; montant maximum : 30000 EUR (H.T.).
Durée
36 mois à compter de la date de notification du marché.. Lot(s) 3 tente Pagode. Tente Pagode. ; montant maximum : 30000 EURHt.
Durée
36 mois à compter de la date de notification du marché.. Lot(s) 4 barrières. Barrières. ; montant maximum : 30000 EUR (H.T.).
Durée
36 mois à compter de la date de notification du marché.. Lot(s) 5 panneaux d'expositions. Panneaux d'expositions. ; montant maximum : 18000 EUR (H.T.).
Durée
36 mois à compter de la date de notification du marché.. Lot(s) 6 plancher podium. Plancher podium. ; montant maximum : 15000 EUR (H.T.).
Durée
36 mois à compter de la date de notification du marché.. Lot(s) 7 panneaux d'affichage. Panneaux d'affichage. ; montant maximum : 15000 EUR (H.T.).
Durée
36 mois à compter de la date de notification du marché.. Lot(s) 8 panneaux grillagé. Panneaux grillagé. ; montant maximum : 30000 EUR (H.T.).
Durée
36 mois à compter de la date de notification du marché..

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